RÉGLEMENTATIONS

Le groupe Alpes Patrimoine se décline sous trois entités au même siège social, au 3 rue des Pins, 38 100 GRENOBLE

• Alpes Patrimoine Horizon - SARL au capital de 7 500€ - RCS de Grenoble 509 388 419 - NAF 6420Z

Conseil en Gestion de Patrimoine

• Alpes Patrimoine Courtage - SARL au capital de 1 000€ - RCS de Grenoble 490 911 674 - NAF 6622Z

Courtier en assurances - Intermédiaire en Opérations de Banque et Services  de Paiement (MOBSP)

Enregistré à l'ORIAS n°09048302, www.orias.fr - L'autorité de tutelle : https://acpr.banque-france.fr/ -  CNIL : 2093153 v 0

• Alpes Patrimoine Ingénierie SARL au capital de 7 800€-  RCS de Grenoble 433 026 333 - NAF 7022Z

Conseil en Investissements Financiers -Transaction sur immeubles  et fonds de commerce 

ANACOFI CIF n° E008905, association agrée par l’AMF-  Référencé à l'Orias n*07036055 – www.orias.fr - Carte pro n°CP38012016000014176 délivrée par la CCI Grenoble - Non détention de fonds pour compte de tiers

L'autorité de tutelle : http://www.amf-france.org/ - CNIL : 2093150 v 0

Votre conseiller dispose, conformément à la loi, d’une couverture en Responsabilité Civile Professionnelle et d’une Garantie Financière suffisantes couvrant ses diverses activités. Ces couvertures sont notamment conformes aux exigences du code monétaire et financier et du code des assurances, souscrites auprès de AIG EUROPE LIMITED, police n° 2 401.395/RD00023098M - OC100000123.

Votre conseiller s’est engagé à respecter intégralement le code de bonne conduite de l’ANACOFI-CIF disponible au siège de l’association ou sur www.anacofi.asso.fr.